Mauvaise et bonne pratique de gestion, soumettez-nous vos cas !

Écrit par Bernard Brault le 20/01/2011

Dans le cadre de notre mission de promouvoir et d’enseigner la Saine Gestion, nous vous proposons une activité interactive d’analyse de situation stratégique, administrative et organisationnelle. Nous vous proposons le courrier du Leader. Vous pourrez nous soumettre une courte situation que vous connaissez ou pour laquelle vous désirez obtenir notre avis. Nous vous répondrons dans la section commentaire à la suite du présent billet. Les cas les plus intéressants pourront faire l’objet d’une analyse plus approfondie, d’un billet ou d’un article.

LE COURRIER DU LEADER

LES RÈGLES DU JEU

Votre rôle :

Vous nous soumettez un cours contexte de la situation (voir l’exemple plus bas). Puis vous nous indiquez les quelques informations complémentaires suivantes :

1)    Quel est l’acte de gestion à analyser, (aspect factuel) ? Quel est le fait à discuter ?

2)     Déterminer les conséquences de l’acte posé pour l’organisation et sa mission  (importance relative).

3)     Déterminer l’origine de l’acte : qui a posé le geste dans l’organisation ?

Notre rôle :

1)    Déterminer dans la matrice les principes en cause et la fonction de gestion interpellée.

2)     Préciser la conformité ou la non-conformité aux PSGGR, la référence et l’argumentation, le cas échéant.

3)     Proposer l’avenue de solution ou le plan d’action correctif.

Cependant nous allons respecter quelques règles déontologiques simples :

1)      Aucun nom de personne ou d’organisation ne devra être utilisé dans la description des situations soumises.

2)      Les histoires de cas doivent être de nature managériale. La criminalité, la corruption, les malversations ont en général une source de laxisme administratif, soit par manque de contrôle, soit par manque de volonté d’appliquer les politiques administratives, soit par mollesse bureaucratique. Il faut déterminer le fait et en  extraire l’acte administratif posé. Donc, nous ne répondrons que sur la nature de l’acte posé.

3)      L’objectif étant pédagogique, nous nous limiterons à des situations dont la mise en contexte se limite à quelques lignes.

L’ACTE ADMINISTRATIF

En matière de Saine Gestion, le plus petit commun dénominateur de la profession de gestionnaire est l’acte administratif. Cet acte ou son absence est précisément ce qui peut être analysé en conformité aux PSGGR, un peu comme en comptabilité.

D’abord voici la définition de l’acte de gestion selon les PSGGR :

1.2 (7)            «Acte administratif» : Manifestation de la volonté d’un administrateur d’utiliser les moyens requis pour atteindre un objectif par tout fait, geste, action, inaction ou parole exprimant une décision de planifier, d’organiser, de diriger, de contrôler ou de réviser les activités d’une organisation.

Pour vous inspirer,

VOICI UN EXEMPLE SIMPLE :

Le directeur général d’une municipalité vous dit que ni le conseil de ville ni le maire ne lui a proposé et préparé un contrat d’emploi stipulant ou précisant son mandat, ses pouvoirs et sa rémunération.

Exemple de traitement factuel et des réponses à nous soumettre :

1) Déterminer l’acte de gestion :

Votre réponse : Omission de produire un contrat de travail

2) Déterminer l’origine de l’acte (ou de son absence) :

Votre réponse : Le conseil d’administration.

3) Déterminer les conséquences :

Votre réponse : Conflit d’intérêts potentiel, abus de pouvoir etc.

Au plaisir de vous lire.

Bernard Brault F. Adm.A F.CMC


20 commentaires

par Claude G le 01/20/2011

Je vais briser la glace. Voici un cas vécu. Merci de votre réponse.

Le directeur général d’une PME, aussi actionnaire minoritaire, ne déclare pas au conseil d’administration qu’il fait acheter par la Cie des appareils informatiques, téléviseurs ou cellulaire et Iphone qu’il apporte et utilise chez lui pour lui et ses enfants. Le contrôleur de la Cie lui dit que c’est une forme de rémunération déguisée, et que le Conseil devrait en être informé.
D’après moi l’acte de gestion c’est : ne pas divulguer pas au CA ces achats, C’est peut être aussi le fait d’utiliser des ressources de l’organisation pour lui-même, L’impôt peut-être aussi ?
La conséquence serait une la Perte de confiance de la loyauté du directeur général,
L’origine de l’acte posé est clair c’est le DG.

par Bernard Brault le 01/21/2011

Cher monsieur Claude G.,

Selon les informations reçues, je comprends que la situation peut être analysée à partir des principes de Transparence et d’Abnégation. Puis, grâce à la matrice de Saine Gestion, une analyse sommaire des règles de l’art des PSGGR, combinées aux principes de Direction et de Transparence ou de Direction et d’Abnégation nous seront utiles.

Nous sommes devant une situation ou le DG se croyant au-dessus du pouvoir du conseil d’administration s’octroie un certain nombre de petits avantages collatéraux. Comme il ne s’agit pas d’une forme de salaire autorisé ou entériné dans un contrat de travail, il y a dérogation à l’esprit du concept et aux principes de Saine Gestion de l’OAAQ.

L’acte à analyser a été posé par le directeur général.

Vous mettez l’accent sur le fait de ne pas vouloir divulguer, regardons ce que dise les PSGGR.

TRANSPARENCE

2.2 (2) Essentiellement, on peut déterminer que l’administrateur doit rendre compte de son administration; que ce soit au mandant ou à une personne ou un groupe désigné par celui-ci, par exemple : à un conseil d’administration, à un comité de surveillance ou à un vérificateur.

Vous mettez l’accent avec raison sur une perte de confiance des membres du conseil.
Il y aurait aussi un élément de conflit d’intérêts, n’est ce pas ?

ABNÉGATION

2.7 (2) Pour assurer la saine gestion, l’administrateur doit, dans l’exercice de ses fonctions, subordonner ses intérêts et se dévouer à la sauvegarde du patrimoine de l’organisation.

2.7 (2.1) Il y a conflit potentiel ou réel lorsque les intérêts privés de l’administrateur se heurtent aux intérêts de l’organisation. (28-04-1998)

DIRECTION ET ABNÉGATION
4.4.13 (1) L’administrateur qui agit en personne raisonnable et prudente n’utilisera pas son pouvoir pour obtenir directement ou indirectement des avantages au détriment de l’entreprise ou de l’organisation. (28-04-1998)

Concernant la rémunération déguisée, on pourrait aussi invoquer cette intéressante norme :

DIRECTION ET EFFICIENCE
4.4.10 (3) L’administrateur doit faire usage des moyens et ressources uniquement pour l’atteinte des objectifs planifiés et pour l’accomplissement de la mission de l’organisation.

Je serais enclin à penser que son refus est lié à un manque de discernement, et à une incompréhension de sa position de mandataire (fiduciaire) des ressources que lui confie le conseil d’administration. C’est ici que le cadre de Saine Gestion de l’ISG a un effet préventif, en rappelant aux leaders et gestionnaires de conserver leur intégrité.

Pour cette première requête je crois utile de vous parler de ces normes au niveau de la Direction et de l’Abnégation qui ont un effet préventif majeur.

ORGANISATION ET ABNÉGATION
4.3.4 (1) L’administrateur qui a le pouvoir d’obtenir et d’affecter des ressources de l’organisation doit mettre en place des processus, politiques et moyens afin que les ressources de l’organisation ne servent pas à des fins personnelles autres que celles qui sont explicitement définies. (28-04-1998; 05-05-2002)

4.3.4 (4) L’administrateur doit mettre en place des politiques et mécanismes qui encadrent ou interdisent certaines pratiques touchant particulièrement les avantages, cadeaux (tel que défini dans le présent chapitre) et gratifications qui peuvent être offerts aux administrateurs, cadres et employés de l’organisation.

AVIS :
Cette réponse vous est soumise à titre pédagogique uniquement. Tout usage hors de ce contexte pourrait ne pas convenir à l’usage recherché.

par Jean Tremblay le 01/27/2011

Un autre cas,
Le directeur général d’une ONBL décide de réaménager certains locaux, notamment son bureau. Grâce au départ, il y a plusieurs mois, de son adjoint et à des’économies salariales diverses, il a un surplus dans son budget. Il décide de faire faire les travaux et d’en faire la surprise à son conseil d’administration. Sa réflexion était qu’il ne faisait qu’une réaffectation budgétaire et donc le conseil d’administration n’avait rien à dire.

par Bernard Brault le 01/28/2011

Jean,
Pour bien répondre à votre cas, il me manque quelques précisions. Je comprends que l’acte a été posé par le DG. L’acte à étudier est « l’utilisation de sommes excédentaires prévues à d’autres fins dans un budget »

Je crois qu’il ne s’agit pas seulement d’une réaffectation de sommes budgétaires en fonction de la mission de l’organisation et des orientations stratégiques. Je comprends alors que nous parlons d’économie consciente effectuée par le non-remplacement d’un employé dans un but qui apparaît hors des objectifs stratégiques de l’organisation.

Quelles sont la nature et l’importance des travaux effectués ? Y avait-il urgence ?

Quelle est la mission de l’organisme ? Est-ce qu’il y a un lien avec les locaux ?

Qui a pris la décision de ne pas réengager l’adjoint, le C.A. ou le DG ?

Quelle est la nature des pouvoirs généralement attribués à ce type de directeur général (domaine, contrat d’emploi, etc.)?
En attente de vos réponses,
B Brault

par Jean Tremblay le 01/30/2011

Entièrement en accord avec vous l’acte à étudier est « l’utilisation de sommes excédentaires prévues à d’autre fins dans un budget » et définitivement le DG voulait faire ces travaux potentiellement au détriment des orientations stratégiques dont un élément visait de s’assurer d’entretenir un climat organisationnel sain et nous avons constaté que ce climat s’est détérioré d’une manière importante.
Pour répondre à vos autres questions: Les travaux n’avaient aucune urgence, ils représentaient 5% du budget total, la mission de l’organisation n’avait aucun lien avec les travaux. Le DG a la responsabilité du recrutement ou licenciement de son équipe.

par Bernard Brault le 02/01/2011

Jean

Il me manque encore quelques éléments pour bien cerner votre cas. De prime abord, je vois principalement quelques écorchures au niveau de la fonction direction en combinant d’abord avec Tranparence et Abnégation, puis avec Efficience nous trouverons bien quelque chose ….. Il y a définitivement non-conformité, ce qui m’intrigue, c’est l’importance relative de cette dérogation par rapport à la mission et aux enjeux de cette société ou organisation.

Avant que je ne termine cette analyse, pouvez-vous me dire les conséquences réelles ou appréhendées de cet acte administratif, et la position du CA ? S’ils ont été finalement mis au courant de la « surprise » ?

Entre-temps, appel à tous, en consultant la matrice, y a-t-il une autre combinaison qui pourrait être analysée ?

A bientôt pour la suite.

par Jean Tremblay le 02/02/2011

Le DG de cette organisation doit, en autre, assurer de la gestion des enveloppes budgétaires en accord avec le CA. Les conséquences de ces rénovations couteuses (5 %) du budget total furent :
— Épuisement de l’équipe de travail, car moins de personnel
— Amélioration significative de l’environnement du DG au détriment du reste de l’équipe
— Action contraire aux valeurs de l’organisation qui favorise un climat de travail sain
Le CA trouve que le DG a outrepassé ses droits puisque toute modification majeure au budget doit être approuvée.
Le DG a une possibilité d’achat sans autorisation de 5,000 $ dans ce cas la dépense fut de plus de 50,000 $ dont 35,000 $ pour les locaux du DG.

par Luc Levert le 02/02/2011

Jean Tremblay… Tu compliques les choses… Congédies le DG d’abord, pose les questions ensuite. De toute façon, pas besoin de seine gestion pour voire qu’il est coupable de fraude et de magouille. Moi, je pense que la seine gestion, c’est just une couche de crémage de plus sur le gâteau des gourmands pour pas qu’on voit qu’il le mange par en dessous.

Luc
Emmerdé par tous les escrocs qui abonde dans l’univers, du vendeur de chars au gars de Future Shop avec ses garanties prolongés inutile qui couvre rien.

PS – C’est quoi la garantie de la seine gestion?

par Claude G. le 02/02/2011

Saine Gestion s’adresse selon M Auger aux 350 000 gestionnaires au Québec et a ceux qui veulent leur faire confiance. Manifestement vous ne faite pas partis de ce groupe. Peut-être faites vous parti de l’industrie de la corruption. Alors vous avez raison c’est plus payant.

par Marcel le 02/02/2011

Luc,

Je ne suis pas de l’Institut, mais ma compréhension de la « Saine Gestion » (oui, S-A-I-N-E et non seine) est diamétralement opposée à la tienne. À te lire, je serais d’avis que tu n’es pas si « emmerdé » par les escrocs de l’univers et que tu serais plutôt enclin à te ranger à leur côtés pour te gaver toi aussi de crémage à gâteau.

Tant qu’à parler à travers ton gâteau (oups, je veux dire chapeau), pourquoi ne pas lire l’article Saine Gestion, Mythe ou Réalité (http://www.sainegestion.org/archives/1812). Peut-être que tu te coucherais moins niaiseux ce soir…

Marcel

par Bernard Brault le 02/02/2011

Messieurs, du calme ! On n’avancera à rien en se crêpant le chignon…..

Luc, si vous êtes nouveau avec l’ISG, prenez le temps de lire qq articles qui répondront largement à votre question. L’ISG est un organisme à but non lucratif entièrement opéré par des bénévoles.

Pour les garanties, personnellement, je n’en achète jamais. (principes d’Efficience et de Continuité )

par Luc Levert le 02/02/2011

Ayoye Marcel, t’es pas mal constipé toi. Combien tu gages que le président de la SAINE gestion gagne plus de 500000$ par année sur le dos du peuple qui paye l’impot! Tu vois, ça sert à ça la SAINE gestion.

Luc

par Bernard Brault le 02/02/2011

Luc,
j’accepte le job !

par Bernard Brault le 02/07/2011

Suite du cas de Jean Tremblay

Cher Jean

Votre description de cas est loin d’être un cas rare. Votre directeur semble en effet avoir enfreint allègrement plusieurs règles de Saine Gestion. Au chapitre 4 des PSGGR de l’OAAQ, l’on retrouve plusieurs dérogations aux règles de l’art les plus élémentaires de la Saine Gestion.

Il faut rappeler ici que votre directeur général n’est pas un PDG mais un DG et il agit à titre de gestionnaire d’un organisme sans but lucratif contrôlé de près par un conseil d’administration. D’abord une règle générale qui s’applique d’autant plus que le conseil d’administration exigeait une autorisation pour toute modification majeure au budget.

Direction et efficience :

4.4.10 (3) L’administrateur doit faire usage des moyens et ressources uniquement pour l’atteinte des objectifs planifiés et pour l’accomplissement de la mission de l’organisation.

La simple lecture de ces deux règles d’Efficience vous convaincra. Il faudrait lui communiquer :

2.4 (2) Conscient que toute ressource est limitée, l’administrateur dans l’exercice de ses fonctions doit chercher systématiquement, avec diligence et au meilleur de ses connaissances, à utiliser au minimum les ressources qui lui sont confiées pour atteindre les résultats optimums anticipés.

2.4 (3) L’absence flagrante de cette recherche systématique de l’économie des ressources constitue une négligence, une faute qui porte préjudice aux commettants, c’est-à-dire ceux qui ont confié le soin de gérer leurs ressources.

Et même s’il avait eu un peu plus de marge de manœuvre de son CA, il aurait eu besoin de discernement avant d’engager des sommes tout de même matérielles, ce qui ne semble pas, manifestement, avoir comme compétence:

Direction et équilibre :

4.4.11 (1) L’administrateur doit doser, en juste proportion, chacun de ses actes et décisions en fonction des moyens et ressources. L’administrateur principal décideur manifeste alors avec équilibre l’exercice de la Saine Gestion.

Ainsi, il a détourné des sommes allouées à d’autres fonctions, (ressources humaines) pour se payer des modifications à son bureau. Surprenant mais pas bien malin. Réflexe de bureaucrate qui gère l’argent des autres. Ce directeur ne se prend même pas pour un entrepreneur pdg d’une société commerciale. Certains vous diront qu’un entrepreneur serait plus enclin à couper dans des dépenses inutiles.

Ici il aurait dû comprendre son devoir de reddition de comptes auprès de son C.A.

Direction et transparence

4.4.8 (5) Pour assurer la Saine Gestion, l’administrateur doit rendre compte des actes accomplis dans son administration. Il doit tenir son mandant informé de l’évolution de son administration et des conséquences prévisibles de ses actes sur l’organisation ou l’entreprise. (05-05-2002)Direction et Abnégation

4.4.13 (1) L’administrateur qui agit en personne raisonnable et prudente n’utilisera pas son pouvoir pour obtenir directement ou indirectement des avantages au détriment de l’entreprise ou de l’organisation. (28-04-1998)Bon aussi, je crois qu’il faudrait lui exprimer cette autre règle :
2.7 (2) Pour assurer la Saine Gestion, l’administrateur doit, dans l’exercice de ses fonctions, subordonner ses intérêts et se dévouer à la sauvegarde du patrimoine de l’organisation.

Je ne sais pas comment le conseil d’administration pourra continuer de faire confiance à votre charmant individu, par ailleurs compétent, j’espère ! Évidemment vous trouverez un avocat sans cause qui vous dira que ses actions ne sont pas illégales, donc, vous devrez lui faire une lettre de réprimande, et puis attendre le prochain dérapage, à moins de lui imposer une obligation de Saine Gestion et un bon cadre de Saine Gestion.

Bernard Brault

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AVIS :
Cette réponse vous est soumise à titre pédagogique uniquement. Tout usage hors de ce contexte pourrait ne pas convenir à l’usage recherché.

par Romulus le 02/07/2011

Intéressent jeu… Mais n’est-ce pas le narcissisme à outrance, cet intérêt démesuré de soi-même, ce qu’on peu appeler l’idiosyncrasisme, soutenu par cette poussée d’individualisme qui mène certains gestionnaires à certains extrêmes ? Aujourd’hui on favorise le culte de l’accomplissement personnel : il faut se réaliser. Mais pour se réaliser, ne faut-il pas justement franchir le seuil de l’infranchissable, voire de l’impensable ?

À mon avis, le narcissisme naît des incertitudes liées à l’idéal technique, au travail et au progrès qui à leur tout génèrent des moins-values (repli ou stress) et des plus-values (implication, surmontée ou remise en question).

Nous sommes coincés dans ce maelstrom. La Saine Gestion en serait-elle la terre promise ?

Romulus

par Bernard Brault le 02/07/2011

M. Romulus,

En ce qui a trait au narcissisme omnipotent, à la limite du psychopathe organisationnel, vous avez totalement raison. Je vous suggère de lire la résistance au concept de Saine Gestion, une explication : http://www.sainegestion.org/archives/83

par Bernard Brault le 02/08/2011

Monsieur Arman Hosman

Votre propos d’une criante actualité mérite une réponse plus élaborée. Il faut sortir des paradigmes pour y répondre. Mais la réponse doit être élaborée … un peu. Abnégation ! vous avez dit ? Je vous reviens dans un billet ou un article sous peu.

Bernard Brault

par Joan and Bill le 02/08/2011

What about firing someone because he/she refuses to do something he/she finds immoral in a business context?

Joan

par Bernard Brault le 02/08/2011

Arman
Non seulement nous acceptons, mais nous recherchons des membres étrangers. Le petit problème est pour les formations. Mais il est possible de s’organiser à distance : lecture et un petit test pour la formation de base, et lorsqu’il y aura assez de membres nous pourrons former un ou des formateurs en Europe, aux USA et partout ailleurs. Pour le paiement, après inscription nous vous envoyons pour l’instant une facture par la poste, vous pouvez nous faire parvenir un chèque en euro, ou un mandat-poste, Paypal bientot, c’est une question de coût pour un petit organisme à but non lucratif.

B Brault

par Bernard Brault le 02/10/2011

Mr Arman

Je viens de publier un billet qui répondra j’espère à vos questions
Au plaisir de lire vos commentaires

Bernard

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